Politique de confidentialité

Merci de visiter le site du continuum de services en traumatologie (CST) et de prendre connaissance de sa politique de confidentialité.

Ce site ne place aucun témoin (« cookie ») permanent dans les disques durs des utilisateurs. Cependant, lorsqu'un témoin temporaire est requis pour la navigation sous PHP (« Personnal Home Page »), ce fichier est inscrit dans la mémoire vive et est automatiquement supprimé lorsque le visiteur quitte le site.

Toutefois, ce site contient des liens vers d'autres sites gouvernementaux ou sites d'organismes publics et privés. Certains de ces sites peuvent placer des témoins permanents ou temporaires dans les disques durs des ordinateurs des visiteurs. Pour plus de détail, il est conseillé de lire la politique de confidentialité de ces sites.

Aucun renseignement personnel n'est recueilli à moins du consentement préalable de l'internaute.

L'information transmise automatiquement

Les informations transmises automatiquement entre ordinateurs ne permettent pas de vous identifier personnellement. Elles ne sont recueillies qu'en raison des exigences technologiques inhérentes à la navigation dans Internet et sont utilisées à des fins statistiques.

Vous devez savoir que dès que vous accédez au site, automatiquement et sans que vous ayez à intervenir, un échange d'information s'effectue entre votre ordinateur et le serveur du site du CST. Cette information ne vous identifie pas personnellement. L'information suivante est alors échangée :

  • Le nom de domaine Internet (par exemple, « xcompagnie.com » si vous utilisez un compte privé d'accès Internet, ou « universite.edu » si votre accès se fait par l'entremise d'une université) et votre adresse IP (en général, une adresse IP est un numéro unique assigné à votre ordinateur quand il est relié à Internet et qui permet d'acheminer sans erreur les documents qui vous sont destinés);
  • Le type de navigateur et de système d'exploitation utilisés pour accéder à ce site;
  • Les pages que vous visitez;
  • Si vous atteignez le site à partir d'un autre site, l'adresse de ce site (site référent).

Cet échange d'information est nécessaire pour que le serveur vous transmette un fichier compatible à l'équipement informatique que vous utilisez. Le gouvernement conserve par ailleurs l'information requise pour comptabiliser le nombre de visiteurs, les pages les plus fréquentées, la technologie utilisée par la clientèle du site, les sites référents et le pays d'origine des internautes.

Si vous transmettez des renseignements personnels

En conformité avec la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, le ministère ou l'organisme requerrant de vous un renseignement personnel doit s'assurer de la nécessité de recueillir ce renseignement (article 64), s'identifier et vous informer (extrait de l’article 65) :

  • Du nom et de l'adresse de l'organisme public au nom de qui la collecte est faite;
  • De l'usage auquel ce renseignement est destiné;
  • Des catégories de personnes qui auront accès à ce renseignement;
  • Du caractère obligatoire ou facultatif de la demande;
  • Des conséquences pour la personne concernée ou, selon le cas, pour le tiers, d'un refus de répondre à la demande;
  • Des droits d'accès et de rectification prévus par la loi.

Évitez de transmettre des renseignements personnels par courrier électronique. Pour des raisons de sécurité, n'indiquez jamais de coordonnées personnelles dans un message, en particulier votre numéro d'assurance sociale.

Le site du CST ne répond pas par courriel aux questions nécessitant la transmission de renseignements personnels et confidentiels.

La correspondance électronique est traitée selon les mêmes règles de confidentialité que la correspondance sur papier. Vous pouvez donc compter sur la discrétion du personnel. En effet, tout employé qui pourrait avoir accès à des renseignements confidentiels a reçu une formation particulière sur la confidentialité des données et il doit s’y conformer.

Si vous avez des commentaires ou des questions, vous pouvez utiliser en tout temps la boîte de courriel « Pour nous joindre » apparaissant au haut de chaque page.

Pour en savoir plus...

Avant l'accident Au moment de l'accident Après l'accident

Préhospitalier

Hospitalier

Réadaptation